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Accueil » Termes et C.G.U.


I. Acceptation des conditions

En ayant coché la case "J'ai lu et approuvé les Termes et C.G.U." dans la rubrique Inscription, vous vous engagez sur l'honneur à avoir lu et approuvé les Termes et C.G.U. et de les respecter intégralement.


II. Compte et appartenance

Vous devrez créer un et un seul compte, l'utilisation de plusieurs comptes entraînera un banissement définitif. Ce compte représente des données virtuelles, appartenant au propriétaire d'Horizon et peuvent, sans préavis, être effacées.

Le propriétaire d'Horizon s'engage, conformément à la loi française Informatique et Libertés n°78-17 (6 janvier 1978), à ne pas divulger ces données. Cependant, vous disposez d'un droit de visualisation et de modification de vos informations (prochainement disponible). En aucun cas vous ne devrez communiquer votre password à une autre personne sous peine d'un banissement des comptes concernés.


III. Vie communautaire

Les insultes, les propos racistes, fachistes et diffamatoires sont strictement interdits et entraîneront un ban direct et définitif. La publicité non sollicité (SPAM), les messages récurrents (FLOOD) et l'abus des majuscultes (CAPS) entraîneront, après avertissement, un ban temporaire dont la durée sera fixée par le SeeD qui posera le ban. Vous êtes priez de vous exprimer dans un langage français correct, l'utilisation abusive du langage SMS ou autre dérivé sera sanctionnée.


IV. Règles de jeu

Il est interdit de vendre toutes ses cartes dans le but de recevoir un nouveau deck. Il est interdit de perdre volontairement contre un joueur afin de lui donner toutes ses cartes avant d'obtenir un nouveau deck. Il est également interdit de défier un nouvel arrivant en Total. Tout joueur violant une de ces règles se verra sanctionné par une remise à zéro de son compte, un ban temporaire ou un ban définitif, selon la gravité du déli.


V. Ventes publiques

Il est interdit de mettre des cartes en vente publique (avec éventuellement des prix exagéré) afin qu'elle ne soient pas tirées avec la règle Aléatoire. Les SeeDs ont le droit et le devoir d'annuler toute vente publique non conforme.


VI. Animations

Si vous décidez de participer à une animation, soyez présent dans le chat crée à cet effet au moins 30 minutes avant l'heure du début d'animation. Ne venez pas dans le chat si vous n'êtes pas sûr de pouvoir être présent à l'heure ni même si vous n'êtes pas sûr de pouvoir rester jusqu'à la fin.

Au début de l'animation, l'organisateur demandera aux joueurs d'enlever leurs absences afin de vérifier que tout le monde est bien présent. Si un joueur présent sur le chat ne fait pas signe de présence en enlevant son absence il sera expulsé (et éventuellement remplacé). Lorsque l'organisateur demande le silence dans le chat pour annoncer les différentes étapes de l'animation, les joueurs sont priés de ne pas parler jusqu'à la fin de l'annonce, sous peine d'être disqualifié.

Les joueurs sont priés de ne pas quitter le chat tant que l'organisateur ne leur a pas annoncé qu’ils peuvent partir. Si un joueur quitte le chat il lui sera demandé de le rejoindre dans les 5 minutes, sous peine d'être disqualifié. Si un joueur quitte le jeu pour cause de Ping Timeout, son retour devra se faire dans les 5 minutes, sous peine d'être disqualifié.


VII. Propriété et utilisation de Triple Triad Online

- L 335-2 Loi n°98-536 du 01/08/1998 art. 4 Journal Officiel du 02/08/1998 :
Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 25 000 euros d'amende.

- L 335-3 Loi n°98-536 du 01/08/1998 art. 4 Journal Officiel du 02/08/1998 :
Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L. 122-6.

- L 122-6 Loi n°94-361 du 10/08/1994 art. 4 Journal Officiel du 11/05/1994 :
Sous réserve des dispositions de l'article L. 122-6-1, le droit d'exploitation appartenant à l'auteur d'un logiciel comprend le droit d'effectuer et d'autoriser :
1° La reproduction permanente ou provisoire d'un logiciel en tout ou partie par tout moyen et sous toute forme. Dans la mesure où le chargement, l'affichage, l'exécution, la transmission ou le stockage de ce logiciel nécessitent une reproduction, ces actes ne sont possibles qu'avec l'autorisation de l'auteur;
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